ALPES DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4179878
Date de dépôt :
11/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/05/2025
Présentation de la marque TÜB
Déposée le 11 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPES DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « TÜB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-23 du 5 juin 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPES DEVELOPPEMENT domicilié(e) 10 avenue du Trélod - 74150 - RUMILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 826 125 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GASQUET domicilié(e) Les Pléiades no 24C, PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France.
La marque TÜB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4179878.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALPES DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée - 10 avenue du Trélod - 74150 - RUMILLY - France - SIREN 487826125
CABINET GASQUET - Les Pléiades no 24C, PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France
Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23
Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Tissus, couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Tissus d'ameublement. Chemins de table. Toiles cirées (nappes). Housses pour coussins. Draps. Tentures murales en matières textiles. Nappes (non en papier). Plaids. Rideaux en matières textiles ou plastiques. Serviettes de table (en matières textiles). Serviettes de toilette (en matières textiles) ;
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Services de vente au détail en magasins et services de vente en ligne sur Internet, des produits suivants : meubles, mobilier d'intérieur, mobilier de jardins, canapés, literie, horlogerie, miroirs, cadres, luminaires, vaisselle, ustensiles de cuisine, tapis de sol, textiles de cuisine, de bain, de chambre et de table, coussins, rideaux, bougies, bougeoirs, vaporisateurs d'odeurs, encens, huiles parfumées, photophores, savons, verreries, peintures, toiles, sculptures, papeterie, bijoux fantaisie, affiches.
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